Tour d'horizon de l'assemblée générale d'un club de sport amateur

Une association sportive est composée de dirigeants, de bénévoles, d’adhérents et parfois de salariés. Une association sportive est également une structure qui a besoin de prendre des décisions importantes pour son fonctionnement ou son avenir. C’est généralement dans le cadre d’une assemblée générale que ces décisions sont prises.

Mais nous allons voir qu’une assemblée générale, c’est aussi l’occasion de rassembler ceux qui font vivre un club de sport amateur. Entre moments officiels et moments de convivialité, de la convocation à la rédaction du procès-verbal, nous vous proposons de découvrir dans le détail l’assemblée générale d’une association sportive.

Au sommaire donc :

Présentation de l’assemblée générale d’une association sportive
Le rôle de l’assemblée générale pour un club de sport amateur
Conseils pour l’organisation d’une assemblée générale
Zoom sur les parties prenantes

Présentation de l’assemblée générale d’une association sportive

Une assemblée générale est une réunion qui rassemble les membres d’une même structure dans le but de prendre des décisions. Pour une association sportive, il s’agit de réunir de façon annuelle ou de façon occasionnelle les adhérents, les membres du bureau, le dirigeant et parfois les partenaires ou les anciens bénévoles du club de sport amateur.

Il faut distinguer trois types d’assemblée générale qui, comme nous le verrons plus tard, ont chacune leur rôle au sein de l’association sportive :

l’assemblée générale constitutive ;
l’assemblée générale ordinaire ;
l’assemblée générale extraordinaire.

Selon la loi, les assemblées générales ne sont obligatoires que pour une certaine catégorie d’associations, comme celles dont les statuts l’imposent, ou encore les celles reconnues d’utilité publique. Cependant, les clubs de sport amateur ont pris l’habitude de mettre en place une assemblée générale afin d’optimiser le fonctionnement de leur structure.

Le rôle de l’assemblée générale pour un club de sport amateur

Si l’assemblée générale est mise en place alors qu’elle n’est pas obligatoire, c’est parce qu’elle joue un rôle important pour une association sportive. En effet, il s’agit d’un organe décisionnel, mais aussi d’un lieu d’échange et de démocratie pour n’importe quel club sportif amateur. Découvrons plus précisément chaque type d’assemblée générale.

L’assemblée générale constitutive, aussi appelée AGC, rassemble les membres fondateurs de l’association sportive afin de voter les statuts et de désigner les dirigeants de la structure.
L’assemblée générale ordinaire, aussi appelée AGO, permet de valider les comptes de l’association sportive et d’échanger autour des projets passés et à venir. Elle se tient généralement une fois par an.
L’assemblée générale extraordinaire, aussi appelée AGE, est convoquée de façon exceptionnelle pour faire face à un changement important, comme une modification des statuts, un changement de nom, etc. Elle peut être convoquée autant de fois que nécessaire au cours d’une année.

Conseils pour l’organisation d’une assemblée générale

Parce qu’elle est un lieu d’échanges et de prises de décisions, l’organisation d’une assemblée générale doit respecter certaines règles, avant, pendant et après sa tenue.

Avant la tenue de l’assemblée générale

Avant la tenue d’une assemblée générale, le temps est à la préparation et à la convocation. En règle générale, les statuts de l’association sportive indiquent qui doit être convoqué à une AG. La convocation peut être réalisée de différentes manières :

par mail ;
par lettre recommandée ;
par affichage au sein du club ;
par message sur le site internet du club ;
etc.

Avant la tenue de l’AG, différents éléments doivent également être préparés, comme l’ordre du jour, le discours du président, le rapport financier, le rapport moral ou le rapport d’activités.

Pendant une assemblée générale

Le déroulement d’une assemblée générale obéit à des règles très précises. Tout d’abord, il est indispensable de faire signer une feuille de présence à chaque participant. Cette fiche permet de valider le quorum. Également défini dans les statuts de l’association, le quorum est l’élément qui peut faire annuler la tenue d’une assemblée générale. Il s’agit du nombre minimum de membres de l’association qui doivent être présents pour que l’assemblée générale puisse avoir lieu.

Le déroulement de l’assemblée générale suit un planning très précis avec :

des temps pour les lectures des rapports ;
des temps de discussions ;
le temps du vote ;
des moments de convivialité ;
etc.

Après la réunion de l’assemblée générale

La fin de l’assemblée générale signifie la rédaction et la signature du procès-verbal. Ce document synthétise les décisions prises au cours de la réunion. Il n’est pas obligatoire de l’envoyer à chaque membre de l’association, mais il peut être consultable sur demande.

En fonction des décisions validées lors de l’assemblée générale, certaines actions doivent parfois être réalisées. Par exemple, les associations sportives disposent d’un délai de trois mois pour déclarer en préfecture l’un de ces changements validés lors d’une assemblée générale :

la modification des statuts ;
la modification du nom de l’association ;
la désignation d’un nouveau dirigeant ;
la modification de l’adresse du siège ;
l’ouverture ou la fermeture d’un des lieux où l’association exerce son activité ;
etc.

Zoom sur les parties prenantes

La liste des participants d’une assemblée générale est déterminée dans les statuts de l’association sportive. Si tel n’est pas le cas, l’ensemble des membres doit être convoqué et peut ainsi participer à la tenue de l’assemblée générale. En effet, les statuts du club de sport amateur peuvent décider d’exclure un certain public, selon différents critères, comme :

l’âge ;
l’ancienneté dans le club ;
le paiement des cotisations ;
etc.

Pour conclure, bien que non obligatoire, l’assemblée générale d’une association sportive est l’occasion de rassembler dirigeants, bénévoles, adhérents et salariés autour d’un même projet sportif. Des décisions fondamentales pour la vie de la structure y sont prises, ce qui participe à l’écriture de l’histoire de chaque club de sport amateur.